Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-HELIER
SOCIETE ECONOMIQUE DE RENNES, société anonyme, rue Monseigneur Duchesne, 35012 RENNES.

Numéro de dépôt :
1261778
Date de dépôt :
01/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/1993

Présentation de la marque SAINT-HELIER

Déposée le 1 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ECONOMIQUE DE RENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-HELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ECONOMIQUE DE RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque SAINT-HELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-HELIER est expirée depuis le 1 avril 1993.

SOCIETE ECONOMIQUE DE RENNES a également déposé les autres marques suivantes : ST HELIER , (Marque figurative) , TREILLON , BEAUVAL , SER , BEAUMANOIR , L ECONOMIQUE


SOCIETE ECONOMIQUE DE RENNES, société anonyme, rue Monseigneur Duchesne, 35012 RENNES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices, glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.